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Marques déposées par Moreau de balasy Gabriel
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L'Angelus
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Angelus
Moreau de balasy Gabriel

Numéro de dépôt :
3607876
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2028
L\'Angelus de Moreau de balasy Gabriel

Présentation de la marque L'Angelus

Déposée le 29 octobre 2008 par Moreau de balasy Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Angelus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est Moreau de balasy Gabriel domicilié(e) 167 RUE de la convention - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Moreau de balasy Gabriel domicilié(e) 167 RUE de la convention - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'Angelus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Angelus arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.


Moreau de balasy Gabriel - 167 RUE de la convention - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


M. Moreau de balasy Gabriel - 167 RUE de la convention - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705002 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691597 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.